MENTIONS LÉGALES
Dernières mise à jour : 10 octobre 2026


1. ÉDITEUR DU SITE
Le présent site internet est édité par : PAROISSE NOTRE DAME DU CHER
Siège social : 1 boulevard Léo Lagrange 37510 BALLAN-MIRE France
E-mail : paroissenotredameducher@gmail.com


2. DIRECTRICE DE LA PUBLICATION
La directrice de la publication du site est : 
Esther Thomas, en qualité de responsable de la communication de la Paroisse.
E-mail : estherthms.pro@gmail.com


3. HÉBERGEMENT
Le présent site est hébergé par : Hostinger
HOSTINGER operations, UAB
Adresse : Švitrigailos str. 34, Vilnius 03230 Lithuania
Téléphone : +37064503378
Site internet : domains@hostinger.com


4. ACTIVITÉ
La paroisse Notre-Dame du Cher assure les activités cultuelles et pastorales de l’Église catholique sur son territoire. Elle contribue à la vie spirituelle et communautaire à travers l’organisation des messes et des célébrations liturgiques, la préparation et l’accompagnement aux sacrements (baptême, première communion, confirmation, mariage), la catéchèse, l’accompagnement spirituel ainsi que les rencontres et activités paroissiales.

Elle participe également à la vie de la communauté locale par l’accueil, l’information et l’accompagnement des personnes et des familles, ainsi que par la communication des actualités, événements et propositions de la paroisse.


5. PROPRIÉTÉ INTELLECTIELLE
L'ensemble des éléments composant le présent site, notamment les textes, contenus éditoriaux, photographies, illustrations, graphismes, logos, éléments d'identité visuelle, vidéos, documents et autres contenus, est protégé par les dispositions relatives à la propriété intellectuelle.

Sauf mention contraire, ces éléments sont la propriété exclusive de la Paroisse Notre Dame du Cher.

Toute reproduction, représentation, modification, adaptation, distribution ou exploitation, totale ou partielle, de tout ou partie du site ou de ses contenus, sur quelque support que ce soit, est interdite sans l'autorisation préalable et écrite de la Paroisse Notre Dame du Cher.

Toute utilisation non autorisée des contenus du site est susceptible de constituer un acte de contrefaçon.


6. RESPONSABILITÉ 
La Paroisse Notre Dame du Cher s'efforce de fournir sur le présent site des informations exactes, fiables et régulièrement mises à jour.

Toutefois, les informations publiées sur le site sont fournies à titre indicatif et ne sauraient constituer une garantie quant à leur exhaustivité, leur exactitude ou leur actualité.

La Paroisse Notre Dame du Cher ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du site ou de l'impossibilité temporaire ou définitive d'y accéder.

Les liens hypertextes éventuellement présents sur le site peuvent renvoyer vers des sites internet externes. La Paroisse n'exerce aucun contrôle sur ces sites et ne saurait être tenue responsable de leur contenu ou de leurs pratiques.


7. DISPONIBILITÉ DU SITE
La Paroisse Notre Dame du Cher s'efforce d'assurer l'accessibilité du site de manière continue.

Le site peut toutefois être temporairement inaccessible, notamment en raison d'opérations de maintenance, de mise à jour, de difficultés techniques ou de circonstances indépendantes de la volonté de la Paroisse.


8. DONNÉES PERSONNELLES
La collecte et le traitement des données personnelles effectués dans le cadre de l'utilisation du présent site sont décrits dans la Politique de confidentialité, accessible à l'adresse suivante

Politique de confidentialité

9. DROIT APPLICABLE
Le présent site et les présentes mentions légales sont soumis au droit français.

En cas de litige, une recherche préalable d'une solution amiable sera privilégiée. À défaut, les juridictions compétentes seront déterminées conformément aux règles de droit commun applicables.